Conditions commerciales
Conditions générales de vente
Document de travail à finaliser à partir des conditions réellement proposées par le photographe.
1. Identité du prestataire
[À COMPLÉTER — identité juridique et coordonnées]
2. Prestations
[À COMPLÉTER — description précise des prestations, durées et livrables]
3. Devis et réservation
[À COMPLÉTER — durée de validité du devis, modalités de réservation et acompte éventuel]
4. Tarifs et paiement
[À COMPLÉTER — prix, échéances, moyens de paiement et frais éventuels]
5. Annulation, report et force majeure
[À COMPLÉTER selon les conditions réelles et le droit applicable]
6. Livraison et conservation des images
[À COMPLÉTER — délais, format de livraison, durée de disponibilité de la galerie]
7. Droit d’auteur et utilisation des images
[À COMPLÉTER — droits respectifs, autorisations de publication et usages permis]
8. Réclamations et droit applicable
[À COMPLÉTER et faire vérifier avant utilisation]
Ces rubriques sont une trame et ne constituent pas des conditions validées juridiquement.